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Séances du Conseil 2014

Dates des séances

Ordre du jour / Préavis / Procès-verbal / Décisions

5 décembre 2014
17h Mariadoules,
Aran

Extraits des conclusions
Procès-verbal
Ordre du jour
Préavis 20/2014 Budget 2015
Préavis 20/2014 (annexe 1)
Préavis 20/2014 (annexe 2)
Préavis 20/2014 (annexe 3)
Préavis 20/2014 (annexe 4)
Préavis 20/2014 (annexe 5)
Préavis 20/2014 (annexe 6)
Préavis 20/2014 (annexe 7)
Préavis 21/2014 Crédit pour mise en séparatif des eaux usées et des eaux claires de Sous-Gourze à Riex
Préavis 22/2014 Travaux d'entretien dans les ouvrages du réseau de distribution d'eau potable
Préavis 23/2014 Remplacement conduite d'eau potable au chemin de Chauderon
Préavis 24/2015 Remplacement conduite de distribution d'eau potable et défense incendie sur le tronçon Réservoir des Crêts-chemin de la Bovarde
Préavis 25/2014 Restaurant de l'Hôtel du Monde à Grandvaux - Déplacement et transformation de la cuisine, rafraîchissement des WC et de la cage d'escalier

27 octobre 2014
20h Mariadoules,
Aran

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Extraits des conclusions
Procès-verbal
Ordre du jour
Préavis 15/2014 Arrêté d'imposition pour les années 2015 et 2016
Préavis 16/2014 Règlement et tarifs des émoluments - Contrôle des habitants
Préavis 16/2014 (annexe)
Préavis 17/2014 Crédit d'étude pour la réalisation de locaux vestaires, sanitaires et techniques de La Tioleyre
Préavis 17/2014 (annexe 1)
Préavis 17/2014 (annexe 2)
Préavis 17/2014 (annexe 3)
Préavis 17/2014 (annexe 4)
Préavis 18/2014 Cautionnement Fondation pour la Conservation de la Maison Buttin-de-Loës
Préavis 18/2014 (annexe)
Préavis 19/2014 Réfection d'un collecteur EC au lieu-dit "La Daboudaz" à Epesses

 

30 juin 2014
20h Mariadoules,
Aran

Extraits des conclusions
Procès-verbal
Ordre du jour
Préavis 03/2014 Optimisation des éco-points et collectes
Préavis 03/2014 (annexes)
Préavis 08/2014 Comptes 2013
Préavis 09/2014 Rapport de gestion 2013
Préavis 10/2014 Immeuble Brossy, rue du Village 10 à Aran - Réfection et remplacements volets, velux et fenêtre
Préavis 11/2014 Modification du plan de quartier "Crêt-Mouton - Les Côtes-du-Signal" et du règlement
Préavis 11/2014 (annexe 1)
Préavis 11/2014 (annexe 2)
Préavis 12/2014 Réfection du revêtement bitumineux RC 780
Préavis 12/2014 (annexe)
Préavis 13/2014 Renouvellement du matériel de la cave de Villette, étape 2
Préavis 14/2014 Approbation de la modification de l'article 14, chiffe 11 des statuts de l'ASCL

12 mai 2014
20h Mariadoules,
Aran

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Extraits des décisions
Procès-verbal
Ordre du jour
Préavis 01/2014 Règlement des sépultures et cimetières
Préavis 01/2014 (annexe)
Préavis 02/2014 Adoption du PPA les Fortunades
Préavis 02/2014 (annexes)
Préavis 04/2014 CIL - Nouveaux statuts
Préavis 04/2014 (annexe)
Préavis 05/2014 Achat d'une balayeuse et d'un véhicule
Préavis 06/2014 Nouvelle liaison de distribution d'eau entre le réservoir des Crêts et le réservoir du Devin - Remplacement de la conduite d'eau potable
Préavis 07/2014 Auberge du Raisin - Remplacement du fourneau central et d'une salamandre

 

 

 

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