3 décembre 202117h00Grande sallede Grandvaux
Procès-verbal 03.12.2021 finalExtrait conclusions préavis 21/2021 et 22/2021Avis de convocation et ordre du jour modifiéPréavis 21/2021 Plafonds d'endettement et de cautionnement - Législature 2021-2022Préavis 22/2021 Budget 2022Communication 08/2021 Instruments de planification dans le cadre de l'aménagement du territoire et de la durabilité - Etats des lieux décembre 2021Communication 09/2021 Programme de législature 2021-2026Communication 10/2021 Patrimoines immobiliers financier et administratif - Programme de rénovation et entretien des bâtiments propriétés de la communePostulat Mme A. Baehler Bech "Vers des vignes communales biologiques, saines et exemplaires"
11 octobre 202120h00Grande sallede Grandvaux
Procès-verbal 11.10.2021Extrait conclusions préavis 19/2021 et 20/2021Extrait conclusions postulat MM. B. Debraine-L. Denisart "Commission jeunesse"Extrait conclusions motion modifiée Mme L. de Palma et consorts "Pour un financement équilibré de la gestion de nos déchets"Extrait conclusions postulat Mmes M. Janeiro-C. Bachmann et consorts "Remplir l'espace avec du lien : une maison des associations pour notre commune"Avis de convocation et ordre du jour modifiéPréavis 19/2021 Station d'épuration (STEP)-Réfection des équipements techniques et sécuritaires-Réalisation d'installations photovoltaïques (STEP et STREL)Préavis 20/2021 Arrêté d'imposition pour l'année 2022Communication 06/2021 Réponse de la Municipalité aux questions du conseiller communal Yves KazemiCommunication 07/2021 Extinction nocturne à Riex - Résultat du sondage réalisé en août 2021Postulat B. Debraine-L. Denisart "Commission jeunesse"
13 septembre 202120h00Grande sallede Grandvaux
Procès-verbal 13.09.2021Extrait conclusions préavis 17/2021 et 18/2021Avis de convocation et ordre du jour modifiéPréavis 17/2021 PPA Cully-Gare - vente de la parcelle OPréavis 18/2021 Autorisations générales pour la législature 2021-2026Communication 05/2021-Réponse au postulat Jonas Cuénoud "Urgence climatique, il ne reste plus beaucoup de temps!"
14 juin 202120h00Grande sallede Grandvaux
Procès-verbal 14.06.2021 finalExtrait conclusions préavis 10-11-12-13-14-15-16 et BCCExtrait conclusions postulat Mmes M.Janeiro-C.BachmannExtrait conclusions motion Mme L. de Palma Avis de convocation et ordre du jour modifiéPréavis 10/2021 - Comptes 2020Préavis 11/2021 - Rapport de gestion 2020Préavis 12/2021 - Adoption des modifications du règlement intercommunal du 1er janvier 2014 du SDIS Coeur de Lavaux, de sa nouvelle annexe ainsi que du règlement des jeunes sapeurs-pompiers (JSP)Préavis 13/2021 - Traitements et indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2021-2026Préavis du Bureau du Conseil - Traitements, indemnités et vacations des Autorités législatives 2021-2026Préavis 14/2021 - Bâtiment de la rue du Temple 1 à Cully - Demande de crédit pour la mise en oeuvre d'un concours concernant la rénovation dudit bâtiment et réaménagement de ses locauxPréavis 15/2021 - Crédit d'étude pour l'élaboration d'une conception d'aménagement dite "image directrice" concernant le bourg de Cully et ses abords immédiatsPréavis 16/2021 - Demande d'un crédit d'ouvrage de CHF 7'069'350 TTC pour la construction au chemin de Courseboux 2 à Cully du bâtiment dit "Plant Robert" de 16 appartements et d'un rez-de-chaussée pour activités diversesCommunication 04/2021 - Bâtiments sis rue du Temple 1 et 17, route de Lausanne 1 (Maison Jaune) et 2 (bâtiment administratif, BAC) à Cully - Affectation des locauxPostulat Mmes M. Janeiro-C. Bachmann et consorts "Remplir l'espace avec du lien : une maison des associations pour notre commune"Motion Mme L. de Palma et consorts "Pour un financement équilibré de la gestion de nos déchets"
7 juin 202118h30Salle de gym des Ruvines
Assermentation et installation des autorités communales - Procès-verbalProgramme
15 mars 202120h00Grande sallede Grandvaux
Procès-verbal 15.03.2021 finalExtrait conclusions Préavis 01-02-03-04-07-08Extrait conclusions Motion PLR-ICD - Mme Fl. GrossAvis de convocation et ordre du jour modifiéPréavis 01/2021 Construction d'un club-house sur le complexe sportif de la TioleyrePréavis 02/2021 Réponse à la motion de Mme Lucie de Palma et consorts "Un geste post-COVID-19 pour les sociétés locales"Préavis 03/2021 Projet d'aménagement d'un trottoir à la route du Signal à Grandvaux-Construction d'un mur de soutènement sur la RC 764 C - Etat d'avancement du projetPréavis 04/2021 Prolongation de la ligne tl 47 et modifications des lignes de bus au sein de Bourg-en-LavauxPréavis 07/2021 Soutien communal aux entrepreneur-e-s de la commune et aide aux habitant-e-s faisant face à une situation difficile pour montant global de CHF 300'000.- Acceptation d'une donation anonyme de CHF 100'000.-Préavis 08/2021 Dépassement du crédit d'investissement, préavis no 19/2017 - Immeuble rue Davel 9 à Cully - Extension des locaux de la Justice de Paix - Aménagement des combles et réfection de la ventilation de l'auberge du Raisin Communication 01/2021 Priorisation des investissementsCommunication 02/2021 Modération du trafic dans les villages de Riex et d'EpessesCommunication 03/2021 Plateau de la Gare de Cully - Etat des travaux en coursMotion PLR-ICD - Mme Fl. Gross "Pour une mobilité multimodale cohérente et planifiée assurant la sécurité des usagers à Bourg-en- Lavaux"
PrésidentSébastien Hope WeberPlace du Temple 2 1096 Cully+41 79 449 31 13sebastien.hope@bluewin.ch1ère vice-PrésidenteDaniela Nagy Rue des Sous-Riex 5 1097 Riexdaniela.nagy@bluewin.ch2ème vice-PrésidentLoïc DesfayesRte de la Corniche 2A1096 Cullyl.desfayes@desfayes.ch+41 79 676 57 01SecrétaireCatherine Fonjallaz Rte de la Corniche 8 1098 Epesses +41 21 799 18 05 +41 78 888 22 46 secretaire.conseil@b-e-l.ch
ScrutateursAlexandre Gay Elodie Griffard Aurélie Badoux (suppléante)Léon Denisart (suppléant)
