Séances du conseil
2024
06
déc.
07
oct.
Communication
03/2023
Communication 03/2024 - Patrimoines immobiliers financier et administratif - Programme de rénovation et entretien des bâtiments propriétés de la Commune - Etat 2024
Communication
02/2024
Communication 02/2024 - Plan énergie et climat - Etat des lieux août 2024
Préavis
12/2024
Préavis 12/2024 - Arrêté d'imposition pour les années 2025 et 2026
Préavis
11/2024
Préavis 11/2024 - Crédits supplémentaires relatifs à des dépenses urgentes et imprévisibles - Immeuble place du Village 7 à Grandvaux - Grande salle et café-restaurant "Tout un Monde" - Réseau d'assainissement . Bâtiment sis parcelle 4109, réfection complète des canalisations
Communication
Présentation de l'APOL
Communication
01/2024
Communication 01/2024 - Réponse à l'interpellation de la Commission de gestion - Location du rez de chaussée de la Maison à Cully
Préavis
10/2024
Préavis 10/2024 - Règlement communal sur la taxe de séjour et la taxe sur les résidences secondaires
Préavis
09/2024
Préavis 09/2024 - Demande de crédit d'étude pour la rénovation de l'immeuble ECA 120 dit le Carrousel à Cully
Préavis
08/2024
Préavis 08/2024 - Rapport de gestion 2023
Préavis
07/2024
Préavis 07/2024 - Comptes 2023
Interpellation
Interpellation Cogest - Location du rez-de-chaussée de la Maison jaune à Cully
Préavis
06/2024
Préavis 06/2024 - Plans de mobilité scolaire et seniors
Rapport
05/2024
Rapport-Préavis 05/2024 - Réponse à la motion de la Cogest et de la Cofin "Bilan organisationnel et fonctionnel tiré par la Municipalité 12 après la fusion - Quel enseignement pour la législature à venir? 5 ou 7 Municipaux"
Rapport
04/2024
Rapport-Préavis 04/2024 - Réponse à la motion du groupe PLR-ICD "Pour une mobilité multimodale cohérente et planifiée assurant la sécurité des usagers à Bourg-en-Lavaux"
Rapport
03/2024
Rapport-Préavis 03/2024 - Réponse au postulat de Mme C. Lavanchy et consorts "Corriger les défauts de jeunesse de la nouvelle taxe déchets verts"
Préavis
02/2024
Préavis 02/2024 - Travaux d'aménagement de la place d'Armes, Cully - Secteur Est
Préavis
01/2024
Préavis 01/2024 - Rue de la Gare à Cully - Remplacement d'une conduite d'eau sous pression et d'un collecteur d'eaux usées
2023
Préavis
18/2023
Préavis 18/2023 Crédit pour l'aménagement du jardin Rosalie de Constant au chemin de Courseboux à Cully
Communication
07/2023
Communication 07/2023 - Etat et suite de la mise en oeuvre du programme de législature
Communication
08/2023
Communication 08/2023 - Patrimoines immobiliers financier et administratif - Programme de rénovation et entretien des bâtiments propriétés de la Commune - Etat 2023
Préavis
20/2023
Préavis 20/2023 Traitements et indemnités des membres de la Municipalité pour la seconde partie de la législature 2021-2026
Préavis
21/2023
Préavis 21/2023 Budget 2023
Communication
09/2023
Communication 09/2023 - Plan des investissements 2024
Préavis
19/2023
Préavis 19/2023 - Travaux d’entretien des enrochements des rives communales et plage de Moratel à Cully - Installation d’un système d’arrosage et de drainage des pelouses du quai de l’Indépendance et de la place d’Armes
Préavis
15/2023
Préavis 15/2023 - Crédits supplémentaires au budget communal 2023
Préavis
16/2023
Préavis 16/2023 - Remplacement de conduites d'eau sous pression, secteurs Chauderon - Genevrey - Borvarde à Grandvaux
Préavis
07/2023
Préavis 07/2023 - Demande de crédit pour la réfection du pont et de l'estacade des Luges, assainissement de la chaussée et consolidation du glissement, RC 763 sortie d'Epesses
Préavis
17/2023
Préavis 17/2023 - Demande d’un crédit d’ouvrage pour la rénovation de l’immeuble sis rue du Temple 1 à Cully
Préavis
14/2023
Préavis 14/2023 -Arrêté d'imposition 2014 et planification financière
Postulat
Postulat Mme Ch. Lavanchy & consorts - Corriger les défauts de jeunesse de la nouvelle taxe déchets verts
Postulat
Postulat Mme A. Baehler Bech & consorts - Pour un projet pilote pour la culture de vignes communales sans produits de synthèse
Motion
Motion Cogest et Cofin - Bilan organisationnel et fonctionnel tiré par la Municipalité 12 ans après la fusion - Quel enseignement pour la législature à venir? 5-7 Municipaux?
Rapport
Rapport commission intercommunale APOL
Préavis
13/2023
Préavis 13/2023 - Révision du règlement du Conseil communal du 7 septembre 2016 - Modification des articles 11, 38, 39, 40, 58, 62, 65, 69, 101 et 110
Rapport
12/2023
Rapport-préavis 12/2023 - Réponse au postulat de M. G. Dana et Mme V. Hill et consorts "Planification pour un déploiement maîtrisé des antennes 5G" du 6 février 2023
Préavis
09/2023
Préavis 09/2023 - Rapport de gestion 2022
Préavis
10/2023
Préavis 10/2023 - Comptes 2022
Préavis
11/2022
Préavis 11/2023 - Grandvaux - Chemin de la Branche et route de Crétaz - Assainissement des eaux usées et pluviales et réfection sectorielle de la conduite d'eau potable
Communication
04/2023
Communication 04/2023 Création du service Urbanisme, énergie-durabilité & police des constructions-Remaniement des dicastères
Communication
05/2023
Communication 05/2023 - Image directrice bourg de Cully
Communication
06/2023
Communication 06/2023 - Plan énergie et climat communal
Rapport
Rapport commission intercommunale AIEJ
Décision
Extrait PV Préavis 09-10-11-12-13-2023
Préavis
05/2023
Préavis 05/2023 Travaux d'entretien des enrochements des rives communales, plage et port de Moratel à Cully - Installation d'un système d'arrosage et de drainage des pelouses du quai de l'Indépendance et de la place d'Armes
Préavis
02/2023
Rapport-préavis 02/2023 - Réponse au postulat de Mme A. Baehler Bech et consorts "Vers des vignes communales biologiques, saines et exemplaires"
Préavis
08/2023
Préavis 08/2023 Nouveau règlement sur les émoluments administratifs en matière d'aménagment du territoire et de police des constructions
Communication
02/2023
Communication 02/2023 Etat d'avancement du projet relatif à la rénovation/reconstruction des infrastructures scolaires
Préavis
06/2023
Préavis 06/2023 Plateau de la Gare à Cully - Secteur Est - Assainissement des eaux usées et pluviales
Préavis
02/2023
Rapport-préavis 02/2023 Tableau récapitulatif modifié - page 5
Communication
03/2023
Communication 03/2023 - Etat de la mise en oeuvre du préavis 04/2023 - Interface de Pra Grana-Arrêt Pra Forni
Décision
Extrait PV rapport-préavis 02/2023, préavis 06/203 et 08/2023
Rapport
01/2023
Rapport-Préavis 01/2023 Réponse au postulat de Mesdames C. Bachmann et M. Janeiro « Remplir l’espace avec du lien : une maison des associations dans notre commune »
Préavis
03/2023
Préavis 03/2023 Crédit d’étude pour l’élaboration du devis général de rénovation de l’immeuble rue du Temple 1 à Cully
Préavis
04/2023
Préavis 04/2023 Demande de crédit pour les aménagements routiers de l’interface de Pra Grana, Ligne TL n° 47, Ligne Car Postal n° 381
Communication
10/2022
Communication 10/2022 Pénurie d’énergie - Etat de la situation mi-décembre 2022
Communication
01/2023
Communication 01/2023 Plan directeur des routes - Etat d'avancement du dossier
Postulat
Postulat M. G. Dana et Mme V. Hill "Planification pour un déploiement maîtrisé des antennes 5G
Décision
Extrait PV rapport-préavis 01, préavis 03/2023 et 04/2023
Décision
Extrait PV Postulat M. G. Dana et Mme V. Hill "Planification pour un déploiement maîtrisé des antennes 5G"
2022
Préavis
16/2022
Budget 2023
Préavis
17/2022
Demande de crédit complémentaire pour la construction de l'immeuble Plant Robert sis chemin de Courseboux 2 à Cully
Préavis
18/2022
Règlement sur la gestion des déchets - Réponse à la motion de Mme L. de Palma et consorts "Pour un financement équilibré de la gestion des déchets"
Communication
07/2022
Plan des investissements
Communication
08/2022
Réponse à l'interpellation de M. G. Dana et consorts "Le Bain des Dames"
Communication
09/2022
Patrimoines immobiliers financier et administratif - Programme de rénovation et entretien des bâtiments propriétés de la Commune - état 2022
Préavis
19/2022
Renouvellement complet de l'éclairage public - Réponse à la motion "Extinction de l'éclairage au coeur de la nuit" du 19 février 2020 de M. J.-Ch. Dunant et consorts
Interpellation
Interpellation M. F. Pittet et consorts "Stationnement vélo aux abords des gares de Bourg-en-Lavaux"
Décision
Préavis 16-17-18 et 19/2022
Extrait PV préavis 16-17-18 et 19/2022
Préavis
11/2022
Révision du règlement pour Conseil communal du 7 septembre 2016
Préavis
12/2022
Arrêté d'imposition pour l'année 2023
Préavis
13/2022
Réalisation d'un guide opérationnel pour l'intégration solaire dans un contexte à haute valeur patrimoniale - Zone ISOS-A
Préavis
14/2022
Crédit d'étude pour le projet de production de chaleur sur la base d'un réseau énergie et de pompes à chaleur dans le bourg de Grandvaux
Interpellation
M. L. Béguelin et consorts "Eclairage de Bourg-en-Lavaux"
Communication
06/2022
Pénurie d'énergie
Communication
05/2022
Réponse de la Municipalité à l'interpellation Janeiro "Plan horaire 2023", quelle marge de manoeuvre?
Préavis
15/2022
Règlement sur la perception des indemnités communales liées à la distribution d'électricité et sur le Fonds pour l'efficacité énergétique et la durabilité
Décision
Extrait PV préavis 11-12-13-14 et 15/2022
Préavis
08/2022
Rapport de gestion 2021
Préavis
09/2022
Comptes 2021
Préavis
10/2022
Remplacement d'une conduite d'eau sous pression au chemin des Auges et assainissement des eaux pluviales
Décision
Extraits conclusions préavis 08-09-10/2022
Interpellation
Mme M. Janeiro et consorts "Plan horaire 2023, quelle marge de manoeuvre?"
Préavis
06/2022
Construction d’un club-house sur le complexe sportif de la Tioleyre - Crédit complémentaire
Préavis
07/2022
Modifications du règlement pour le Conseil communal du 7 septembre 2016
Communication
04/2022
Projet d’extension des locaux de la garderie (accueil préscolaire) sises dans le bâtiment des Champs d’Or, propriété de la Fondation de l’Hôpital de Lavaux exploitée par la Fondation Piccolino
Interpellation
M. G. Dana et consorts "Le Bain des Dames"
Décision
Extrait PV préavis 06/2022 et 07/2022
Préavis
01/2022
Plafonds d'endettement et de cautionnement
Préavis
02/2022
Crédit d'étude pour le développement d'un projet d'aménagement du chemin et du jardin de courseboux à Cully
Préavis
03/2022
Avant-projet d'aménagement de la place de la Gare de Cully
Préavis
04/2022
Bâtiment de la rue du Temple n°17 à Cully Locaux destinés à l’UAPE (Fondation Piccolino) Crédit d’aménagement
Préavis
05/2022
Carte des dangers hydrologiques – secteur de Cully Mesures de protection contre les crues Avant-projets Crédit d’étude
Communication
02/2022
Plan de mobilité Motion du groupe PLR-ICD « Pour une mobilité multimodale cohérente et planifiée assurant la sécurité des usagers à Bourg-en-Lavaux » Etat des lieux de mise en œuvre
Communication
01/2022
Réponse au postulat de MM. B. Debraine et L. Denisart « Commission Jeunesse »
Communication
03/2022
Chemin de Courseboux à Cully Travaux anticipés
Décision
Extrait PV préavis 01-02-03-04 et 05/2022
2021
Préavis
22/2021
Budget 2022
Communication
08/2021
Instruments de planification dans le cadre de l’aménagement du territoire et de la durabilité - Etat des lieux décembre 2021
Communication
09/2021
Programme de législature 2021-2026
Communication
10/2021
Patrimoines immobiliers financier et administratif - Programme de rénovation et entretien des bâtiments propriétés de la Commune
Postulat
Vers des vignes communales biologiques, saines et exemplaires
Préavis
19/2021
Station d’épuration (STEP) Réfection des équipements techniques et sécuritaires Réalisation d’installations photovoltaïques (STEP et STREL)
Préavis
20/2021
Arrêté d’imposition pour l’année 2022
Communication
06/2021
Sécurité informatique Réponses de la Municipalité aux questions du Conseiller communal Yves Kazemi
Communication
07/2021
Extinction nocturne à Riex : Résultat du sondage réalisé en août 2021
Postulat
Postulat B. Debraine-L. Denisart "Commission jeunesse"
Préavis
17/2021
PPA Cully-Gare – vente de la parcelle O
Préavis
18/2021
Autorisations générales pour la législature 2021-2026
Communication
05/2021
Réponse au postulat Jonas Cuénoud "Urgence climatique, il ne reste plus beaucoup de temps
Postulat
Remplir l’espace avec du lien : une maison des associations pour notre commune
Préavis
10/2021
Comptes 2020
Préavis
11/2021
Rapport de gestion 2020
Préavis
12/2021
Adoption des modifications du règlement intercommunal du 1er janvier 2014 du SDIS Coeur de Lavaux, de sa nouvelle annexe ainsi que du règlement des jeunes sapeurs-pompiers (JSP)
Préavis
13/2021
Traitements et indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2021-2026
Préavis
Traitements, indemnités et vacations des Autorités législatives 2021-2026
Préavis
14/2021
Bâtiment de la rue du Temple 1 à Cully - Demande de crédit pour la mise en oeuvre d'un concours concernant la rénovation dudit bâtiment et réaménagement de ses locaux
Préavis
15/2021
Crédit d’étude pour l’élaboration d’une conception d’aménagement dite « image directrice » concernant le bourg de Cully et ses abords immédiats
Préavis
16/2021
Demande d’un crédit d’ouvrage de CHF 7’069'350 TTC pour la construction au chemin de Courseboux 2 à Cully du bâtiment dit « Plant Robert » de 16 appartements et d’un rez-de-chaussée pour activités diverses
Communication
04/2021
Bâtiments sis rue du Temple 1 et 17, route de Lausanne 1 (Maison Jaune) et 2 (bâtiment administratif, BAC) à Cully Affectation des locaux
Motion
Mme L. de Palma et consorts "Pour un financement équilibré de la gestion de nos déchets"
Décision
2021
Assermentation 2021-2026
Préavis
02/2021
Réponse à la motion de Mme Lucie de Palma et consorts « Un geste post-COVID-19 pour les sociétés locales »
Préavis
01/2021
Construction d’un club-house sur le complexe sportif de la Tioleyre
Préavis
04/2021
Prolongation de la ligne tl 47 et modifications des lignes de bus au sein de Bourg-en-Lavaux
Préavis
07/2021
Soutien communal aux entrepreneur-e-s de la commune et aide aux habitant-e-s faisant face à une situation financière difficile pour un montant global de CHF 300'000.-
Préavis
08/2021
Dépassement du crédit d’investissement, préavis n° 19/2017
Préavis
03/2021
Projet d’aménagement d’un trottoir à la route du Signal à Grandvaux
Communication
01/2021
Priorisation des investissements
Communication
02/2021
Modération du trafic dans les villages de Riex et d’Epesses
Communication
03/2021
Plateau de la Gare de Cully Etat des travaux en cours
Motion
PLR-ICD - Mme Fl. Gross "Pour une mobilité multimodale cohérente et planifiée assurant la sécurité des usagers à Bourg-en- Lavaux"
2020
Préavis
18/202
Budget final
Préavis
14/2020
Demande de crédit complémentaire pour la réalisation de l'écopoint de Cully
Préavis
20/2020
Demande de crédit pour l'élaboration du devis général en vue de la construction du bâtiment Plan Robert,chemin de Courseboux 2, à Cully
Préavis
10/2020
Crédits supplémentaires au budget communal 2020
Préavis
15/2020
Station de relevage (STREL) de Moratel-Travaux de réfection
Préavis
16/2020
Immeuble rue du Village 2, à Aran-Création de deux appartements au 1er étage-Demande de crédit complémentaire pour l'exécution des travaux
Communication
07/2020
Décompte des travaux relatifs au préavis 19/2017-Extension des locaux de la Justice de Paix-Aménagement des combles
Préavis
17/2020
Réponse à la motion de Mme Stefanie Brander et consorts "Signature de la charte de l'égalité salariale dans le secteur public" par Bourg-en-Lavaux
Communication
08/2020
Décompte des travaux relatifs au préavis 13/2017-Demande d'un crédit d'ouvrage de Fr. 6'941'000.- pour la construction d'un bâtiment semi-enterré pour les pompiers du SDIS, la voirie, la cave, les archives communales et la création d'un parking public provisoire en toiture et leur aménagement au lieu-dit "Les Fortunades", rte de la Corniche/ch. du Vigny à Cully
Communication
09/2020
Décompte des travaux relatifs au préavis 15/2018-Chemin du Vigny, Cully Assainissement des eaux usées et pluviales
Communication
10/2020
Décompte des travaux relatifs au préavis 14/2018-Collèges des Ruvines, du Genevrey et du Vanel-Prescriptions AEAI - Travaux de mise en conformité
Préavis
11/2020
Arrêté d'imposition 2021
Préavis
12/2020
Refonte complète du site internet communal
Communication
05/2020
Réponse à l'interpellation de M. J. Joly et consorts du 29 juin 2020 "Ecopoints et déchets ménagers"
Communication
06/2020
Réponse à l'interpellation de Mme M. Janeiro du 29 juin 2029 "Pour faire face à la crise économique due au Covid-19, quelles solutions?"
Préavis
05/2020
Rapport de gestion 2019
Préavis
09/2020
Réponse bis à la motion de M. Christian Currat & consorts "Une Municipalité à 5 ou 7 membres pour la législature 2021-2026?"
Communication
03/2020
Structure du PDR
Communication
04/2020
Réponse intermédiaire en réponse au postulat Jonas Cuénoud "Urgence climatique, il ne reste plus beaucoup de temps"
Motion
Mme L.de Palma et consorts "Un geste post-COVID-19 pour les sociétés locales"
Interpellation
Mme M. Janeiro et consorts "Pour faire face à la crise économique due au COVID-19, quelles solutions"
Interpellation
M. J. Joly et consorts "Les Eco-points et déchets ménagers"
Préavis
03/2020
Demande de crédit pour la réalisation d'un système de production de chaleur et de froid sur la base d'une prise d'eau dans le lac et d'un réseau de pompes à chaleur pour les quartiers de la Gare et de l'Hôpital de Lavaux à Cully Modifications-erratum
Préavis
04/2020
Demande de crédit pour la réalisation d'installations solaires et d'un sous-réseau d'alimentation et d'autoconsommation d'électricité solaire (microgrid) pour les quartiers de la Gare et de l'Hôpital de Lavaux à Cully
Préavis
01/2020
Syndicat d'améliorations foncières de Chatalet-Champaflon
Préavis
02/2020
La Cornallaz - Assainissement de la butte de tir
Préavis
07/2020
Lavaux Express-Demande de cautionnement pour l'acquisition d'une nouvelle locomotive
Postulat
"Pour plus de clarté lors d'abattage des arbres"
Motion
de M. J.-Ch. Dunant et consorts "Extinction de l'éclairage public au coeur de la nuit"
Communication
01/2020
COVID-19 - Mesures prises par la Municipalité
Communication
02/2020
Etat des lieux de la mise en oeuvre du préavis 05/2016 - Plan lumière communal de Bourg-en-Lavaux Plan lumière BEL Actes I & II - dossier complet
Interpellation
M. J. Micol & consorts "PPA Champs de l'Essert - Demande de réalisations sans plus tarder du parking d'échange"
Motion
J. Berthet & consorts "Pour un soutien aux habitants et commerçants de Bourg-en-Lavaux dans le cadre de la pandémie COVID-19"
2019
Préavis
13/2019
Demande de crédit d'étude pour l'élaboration de la planification énergétique territoriale communale et le développement d'un système de pompage d'eau du lac et d'alimentation de pompes à chaleur pour les quartiers du plateau de la Gare et de l'Hôpital de Lavaux
Préavis
15/2019
Construction de conduites industrielles sur le plateau de la Gare, Cully
Préavis
16/2019
Budget 2020 Budget 2020 - Brochure
Préavis
17/2019
Station d'épuration (STEP) - Chaîne de traitement des boues - Réfection
Préavis
12/2019
Réalisation du PPA Cully-Gare - Bâtiment et parking souterrain
Interpellation
M. M. Cardinaux et consorts - Implantation d'une installation de communication SWISSCOM SA sur la parcelle no 1515 de Bourg-en-Lavaux - Zone sportive de la Thioleyre
Communication
08/2019
Règlement de police communal - Mise en vigueur
Préavis
05/2019
Rapport de gestion 2018
Préavis
06/2019
Comptes 2018
Préavis
07/2019
Surveillance intelligent du réseau d'eau, système Lorno détection de fuite
Préavis
08/2019
Achat de poubelles pour les déchets urbains non soumis à la taxe des déchets
Préavis
09/2019
Crédit pour désamiantage et la démolition du bâtiment Contesse et de la caserne des pompiers, place de la Gare 6 à Cully, nos ECA 60 et 556
Préavis
10/2019
Immeuble rue du Village 2 à Aran, création de deux appartements au 1er étage - Demande de crédit pour l'exécution des travaux
Communication
04/2019
Décompte des travaux du préavis 03/2019, réseau d'eau du Chemin-Neuf (Epesses) et des Chapelles (Cully), liaison Epesses-Cully, tronçon Crêt-Dessous-Hôtel Lavaux
Communication
05/2019
Valorisation du parc immobilier, propriété de la commune de Bourg-en-Lavaux
Communication
06/2019
Poursuite de la collaboration avec l'Association intercommunale Police Lavaux (APOL) Motion J. Cuénoud "Urgence climatique, il ne reste plus beaucoup de temps!"
Motion
S. Brander "Signature de la "charte de l'égalité salariale dans le secteur public" par Bourg-en-Lavaux"
Préavis
11/2019
Réfection réservoir ch.Neuf à Epesses, construction nouveau réservoir des vignes, construction chambre de réduction à Riex
Préavis
14/2019
Arrêté d'imposition 2020
Communication
07/2019
Etude et comparaison de diverses sources d'énergie possibles pour chauffer et refroidir les bâtiments actuels et futurs du quartier de la Gare et de l'Hôpital de Lavaux à Cully
Communication
02/2019
02/2019 Décompte travaux préavis 05/2017 Ch. de Baussan, Cully - Assainissement eaux usées et pluviales
Communication
03/2019
Etat des démarches concernant la réalisation des PPA Cully-Gare et Ruvines Dessus
Préavis
02/2019
Dépassement crédit investissement,préavis 02/2016,réseau d'eau des Granges (Riex) et Chemin Neuf (Epesses), liaison Riex-Epesses par la route de la Corniche Préavis 03/2019 Ch.de Baussan,sentier des Grands-Jardins,Grandvaux-Assainissement des eaux usées et pluviales et réfection de la conduite d'eau potable
Préavis
04/2019
Crédit pour l'étude de la construction du bâtiment remplaçant l'immeuble Contesse (Pl. de la Gare 6)
Motion
"Une municipalité à 5 ou 7 membres pour la législature 2021-2016?"
Préavis
01/2019
Réponse motion Mme C. Bachmann et consorts
Préavis
16/2019
Révision générale du règlement de police
Communication
01/2019
"Droit d'eau" anciennes communes de Villette et Epesses
2018
Préavis
17/2018
Budget 2019
Préavis
18/2018
Achat parcelle 9192-L'Arziller, Villette
Préavis
19/2018
Lavaux Patrimoine Mondial - Panneaux d'information
Préavis
20/2018
Temple de Cully, réaménagement de la sacristie
Communication
07/2018
Décompte travaux préavis 02/2016
Préavis
11/2018
Stationnements de substitution
Préavis
12/2018
Dépassements de crédits d'investissement
Préavis
13/2018
Arrêté d'imposition 2019
Préavis
14/2018
Collèges des Ruvines et Genvevrey - Prescription AEAI
Préavis
15/2018
15/2018 Ch.du Vigny-Assainissement eaux usées et pluviales
Communication
05/2018
Communication 05/2018 Successions en déshérence M.O&J.O
Communication
06/2018
Dcpte travaux préavis 01/2016
Communication
08/2018
PPA - Cully gare-Gare, état des démarches
Communication
09/2018
Mobilité-Perspective 2019 pour les bus tl67 et haltes ferrovières
Communication
10/2018
Planification du territoire:plan directeur, plan d'affectation général et plan d'affectation cantonal Lavaux
Préavis
07/2018
Remplacement conduite quartier Crêt-Mouton
Préavis
08/2018
Rapport de Gestion 2017
Préavis
09/2018
Comptes 2017
Préavis
10/2018
Réponse à la motion de Mme A. Ammon-Staudenmann "Une stratégie fiscale proactive et durable"-Annexe 2 corrigée
Communication
01/2018
Décompte travaux préavis 20/2015 - Demande d'un crédit d'ouvrage construction La Tioleyre
Communication
02/2018
Décompte travaux préavis 10/2015 - Réfection ch. de Chauderon, Grandvaux
Communication
03/2018
Décompte travaux préavis 24/2014 - Remplacement conduite eau potable et défense incendie réservoir des Crêts, ch. de la Bovarde
Communication
04/2018
Décompte travaux préavis 16/2016 - Ch. de Chauderon, Grandvaux, assainissement des eaux usées et pluviales Motion Mme C. Bachmann - Manifestations BEL
Préavis
01/2018
Réseau routier-Plan directeur des routes
Préavis
02/2018
Assainissement eaux plateau Gare et remplacement de la conduite eau potable
Préavis
03/2018
Cautionnement rénovation cabane Rio de l'Enfer
Préavis
04/2018
PPA Cully-Gare-Modification conditions échange de parcelles
Préavis
05/2018
Demande crédit complémentaire 8 écopoints
Préavis
06/2018
Achat parcelle 5356 PPE Bougnon, Grandvaux
2017
Préavis
16/2017
Demande de modification du plan fixant les limites de construction du village d'Aran
Préavis
17/2018
Budget 2018 Budget 2018
Préavis
18/2017
Fusion ORPC Lavaux-Oron, adoption des statuts
Préavis
19/2017
Immeuble rue Davel 9, Cully, Justice de Paix. Demande crédit exécution travaux
Préavis
20/2017
Réfection escaliers-éclairage Criblette, Grandvaux
Postulat
M. P-Y. Delcourt "Aménagement du territoire" Communication 04/2017 Réponse interpellation PPA-Cully gare
Interpellation
"Cully-Gare"
Préavis
14/2017
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Préavis
15/2017
Demande de crédit pour financer l'élaboration du plan général (PGA), du règlement (RPGA) et du rapport d'aménagement selon l'article 47 OAT (Ordonnance fédérale sur l'aménagement du territoire)
Communication
03/2017
Aménagement définitif de la ligne de bus TL 67
Motion
"Stratégie fiscale"
Préavis
01/2017
Nouveau règlement communal sur la distribution de l'eau
Préavis
02/2017
Crédit aménagement installation définitive ligne TL 67
Préavis
07/2017
Comptes 2016
Préavis
08/2017
Rapport de gestion
Préavis
09/2017
Projet de groupement forestier de Lavaux
Préavis
10/2017
Mécanisation du secteur entretien du dommaine public
Préavis
11/2017
Bâtiment administratif, rte de Lausanne 2, Cully - Transformations et aménagement rez
Préavis
12/02017
Immeuble rue Davel 9, Cully-Extension locaux Justice de paix
Préavis
13/2017
Fortunades - Crédit d'ouvrage de Fr. 6'941'000.-
Motion
M. Ph. Maeder - Interaction entre la place de la Gare et le bourg de Cully
Préavis
04/2017
Rte de la Petite-Corniche,Grandvaux-Assainissement eaux usées et pluviales
Préavis
05/2017
Ch. de Baussan,Cully-Assainissement des eaux usées et pluviales
Préavis
06/2017
Station d'épuration (STEP)-Assainissement du clarificateur
Communication
01/2017
"Préavis 18/2015-Demande de crédit pour renouvellement de l'informatique communale"-Etat des lieux et dépassement
Communication
02/2017
PPA Cully-Gare - Bâtiment C et parking souterrain
2016
Préavis
17/2016
Distribution eau potable-Demande crédit extra budgétaire
Préavis
20/2016
Plafonds d'endettement et de cautionnement-Législature 2016-2021
Préavis
21/2016
Budget
Préavis
19/2016
Traitements Municipalité 2016-2021 Préavis Bureau du Conseil Traitements, indemnités et vacations des autorités législatives 2016-2021
Préavis
13/2016
Autorisations générales législature 16-21
Préavis
14/2016
Arrêté d'imposition pour l'année 2017 Arrêté d'imposition 2017
Préavis
15/2016
Cully-Gare/Bâtiment et parking-Crédit complémentaire pour appels d'offres
Préavis
16/2016
Ch.Chauderon,Grandvaux-Assainissement eaux usées et pluviales
Préavis
18/2016
Bâtiments du patrimoine financier-Crédit extra budgétaire
23
juin
Préavis
09/2016
Rapport de gestion 2015
Préavis
10/2016
Comptes 2015
Préavis
11/2016
Traitements et indemnités Muni 2016-2021
Préavis
12/2016
Modifications règlement du CC
Préavis
01/2016
Remplacement conduite eau-Colombaires-Giratoire gare,Cully
Préavis
06/2016
Vente de biens immobiliers
Préavis
07/2016
Eglise catholique - Cuisine
Préavis
08/2016
Optimisation eco points et collecte déchets
Préavis
02/2016
Réseau d'eau - Liaison Riex-Epesses
Préavis
03/2016
Réseau d'eau - Liaison Epesses-Cully
Préavis
04/2016
Collecteurs d'eaux-Sentier Bellevue
Préavis
05/2016
Eclairage publique
Communication
01/2016
Communication
Communication
02/2016
Communication
Communication
03/2016
Communication
2015
Préavis
18/2015
Demande de crédit pour le renouvellement de l'informatique communale
Préavis
19/2015
Demande de crédit d'étude pour l'établissement d'un Plan Directeur Communal de la Mobilité (PDCM)
Préavis
20/2015
Demande d'un crédit d'ouvrage de CHF 2'800'000 pour la construction de vestiaires et la rénovation des installations sportives existantes, ainsi que la création de nouvelles installations à La Tioleyre
Préavis
21/2015
Budget 2016
Préavis
22/2015
Crédit d'aménagement pour la mise en service de la ligne de bus TL 67 entre Pra-Forny et Cully Gare
Préavis
14/2015
Acceptation des sucessions en déshérence de Mme M.O., décédée le 28 octobre 2012 et de M. J.O., décédé le 13 décembre 2012
Préavis
16/2015
Réponse à la motion de M. Jean-Christophe Schwaab "pour des règles équitables de stationnement lors de manifestations"
Préavis
17/2015
Remplacement d'un véhicule porte-outils
Préavis
06/2015
Caveau Corto à Grandvaux - Raccordement des eaux claires et usées par gravité et suppression des pompes de relevage
Préavis
08/2015
Comptes 204
Préavis
09/2015
Rapport de gestion 2014
Préavis
10/2015
Réfection du chemin de Chauderon
Préavis
11/2015
Renouvellement de l'éclairage public, route de la Corniche - Tronçon 1: liaison Forutnades à giratoire de Riex - Tronçon 2: liaison de Riex à Epesses
Préavis
12/2015
Cully-Gare - Crédit d'étude pour création d'une desserte pour le quartier de la gare et gestion des conduites communales
Préavis
13/2015
Auberge du Raisin et Maison de Ville à Cully - Réfection des façades et des éléments en pierre de taille
Préavis
15/2015
Demande d'autorisation pour la création et le financement d'un accueil surveillé à midi pour les élèves de 7P et 8P scolarisés à Bourg-en-Lavaux
Préavis
03/2015
Remplacement conduite de distribution d'eau potable et de défense incendie sur le tronçon "Pra Perey - Les Neyrules"
Préavis
04/2015
Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2016-2021
Préavis
05/2015
Fixation du nombre de membres à la Municipalité pour la législature 2016-2021
Préavis
07/2015
Construction d'un collecteur EC et EU au chemin du Vigny ouest, tronçon "Fortunades-Union vinicole"
Préavis
01/2015
Adoption de la modification du PGA "Maison Jaune", 2 annexes incluses
Préavis
02/2015
Crédit d'étude pour la construction d'une UAPE sur le site des Ruvines à Cully, 2 annexes incluses
2014
Préavis
20/2014
Budget 2015
Préavis
21/2014
Crédit pour mise en séparatif des eaux usées et des eaux claires de Sous-Gourze à Riex
Préavis
22/2014
Travaux d'entretien dans les ouvrages du réseau de distribution d'eau potable
Préavis
23/2014
Remplacement conduite d'eau potable au chemin de Chauderon
Préavis
24/2014
Remplacement conduite de distribution d'eau potable et défense incendie sur le tronçon Réservoir des Crêts-chemin de la Bovarde
Préavis
25/2014
Restaurant de l'Hôtel du Monde à Grandvaux - Déplacement et transformation de la cuisine, rafraîchissement des WC et de la cage d'escalier
Préavis
15/2014
Arrêté d'imposition pour les années 2015 et 2016
Préavis
16/2014
Règlement et tarifs des émoluments - Contrôle des habitants
Préavis
17/2014
Crédit d'étude pour la réalisation de locaux vestaires, sanitaires et techniques de La Tioleyre
Préavis
18/2014
Cautionnement Fondation pour la Conservation de la Maison Buttin-de-Loës
Préavis
19/2014
Réfection d'un collecteur EC au lieu-dit "La Daboudaz" à Epesses
Préavis
03/2014
Optimisation des éco-points et collectes
Préavis
08/2014
Comptes 2013
Préavis
09/2014
Rapport de gestion 2013
Préavis
10/2014
Immeuble Brossy, rue du Village 10 à Aran - Réfection et remplacements volets, velux et fenêtre
Préavis
11/2014
Modification du plan de quartier "Crêt-Mouton - Les Côtes-du-Signal" et du règlement
Préavis
12/2014
Réfection du revêtement bitumineux RC 780
Préavis
13/2014
Renouvellement du matériel de la cave de Villette, étape 2
Préavis
14/2014
Approbation de la modification de l'article 14, chiffe 11 des statuts de l'ASCL
Préavis
01/2014
Règlement des sépultures et cimetières
Préavis
02/2014
Adoption du PPA les Fortunades
Préavis
04/2014
CIL - Nouveaux statuts
Préavis
05/2014
Achat d'une balayeuse et d'un véhicule
Préavis
06/2014
Nouvelle liaison de distribution d'eau entre le réservoir des Crêts et le réservoir du Devin - Remplacement de la conduite d'eau potable
Préavis
07/2014
Auberge du Raisin - Remplacement du fourneau central et d'une salamandre
2013
Préavis
28/2013
Augmentation du plafond de cautionnement
Préavis
27/2013
Budget 2014
Préavis
26/2013
Immeuble chemin de Villette 1 à Villette : rénovation et tansformation appartement vigneron - Demande de crédit
Préavis
25/2013
Augmentation de la taxe de séjour
Préavis
24/2013
Demande de crédit complémentaire pour la mise à niveau des systèmes informatiques
Préavis
23/2013
Crédit d'étude pour le regroupement des infrasctructures scolaires primaires et parascolaires
Préavis
22/2013
Demande de crédit pour financer la réalisation du PPA Cully-Gare
Préavis
21/2013
Arrêté d'imposition pour 2014
Préavis
20/2013
Adoption du PPA Les Colombaires ("Hôpital de Lavaux")
Préavis
19/2013
Demande de crédit pour financer la réalisation du PPA La Tioleyre
Préavis
18/2013
Demande de crédit PPA les Fortunades - Crédit d'étude de locaux pour pompiers, voirie, archives et places de parc
Préavis
17/2013
Ancien collège de Chenaux - Remplacement chaudière, production d'eau chaude, radiateurs électriques et réfection WC public
Préavis
16/2013
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Préavis
15/2013
Dépenses extra budgétaires liées aux intempéries du 2 mai - Routes et collecteurs
24
juin
Préavis
14/2013
Création Association Scolaire Centre Lavaux (ASCL)
Préavis
13/2013
Décoration et éclairage de Noël
Préavis
12/2013
Remplacement conduite eau potable aux Colombaires, étape 2
Préavis
11/2013
Regroupement des SDIS de Gourze, Forestay et Savigny
Préavis
10/2013
Comptes 2012
Préavis
09/2013
Rapport de gestion 2012
29
avr.
11
fév.
Préavis
03/2013
Complément PPA Cully-Gare
Préavis
02/2013
Indemnité pour usage du sol
Préavis
01/2013
Autorisation de financement ARAJEL
2012
07
déc.
Préavis
21/2012
Règlement
Préavis
20/2012
Règlement du personnel communal
Préavis
19/2012
Entretien bâtiment Temple 1, Cully
Préavis
18/2012
Budget 2013
Préavis
17/2012
Règlement radiers/bouées amarrage
05
nov.
Préavis
16/2012
Arrêté d'imposition 2013
Préavis
14/2012
PPA Cully-Gare
03
sep.
Préavis
13/2012
Conduite d'eau route des Murs
Préavis
12/2012
Mécanisation du secteur d'entretien
25
juin
Préavis
11/2012
Conduite d'eau Creux-des-Fontaines
Préavis
10/2012
Succession en déshérence R.G.
Préavis
09/2012
Rapport de gestion 2011
Préavis
08/2012
Comptes 2011
23
avr.
Préavis
07/2012
Réponse au postulat Florence Gross
Préavis
06/2012
Règlement du Conseil communal
Préavis
05/2012
Modification de la convention SDIS
20
fév.
Préavis
04/2012
Conduite d'eau route du Signal
Préavis
03/2012
Télétransmission réseau d'eau
Préavis
02/2012
Règlement sur la distribution d'eau
Préavis
01/2012
Règlement sur les cimetières
2011
05
déc.
Préavis
12/2011
Succession en déshérence P.G.
Préavis
11/2011
Plafond d'emprunt-de cautionnement
Préavis
10/2011
Budget 2012
Préavis
09/20122
Convention pour la gestion des forêts
31
oct.
Préavis
08/2011
Arrêté d'imposition 2012
Préavis
07/2011
Crédit pour le PDCom
Préavis
06/2011
Règlement sur la taxe de séjour
12
sep.
Préavis
05/2011
Conduite d'eau route de Vevey
Préavis
04/2011
Autorisation générale de plaider
Préavis
03/2011
Rénovation des anciennes prisons
Préavis
02/2011
Autorisation d'acquérir-d'aliéner
Préavis
01/2011
Indemnités municipales Vacations et jetons de présence du Conseil
23
juin