Séances du conseil

Séances à venir

09
déc.

Séance du conseil

17:00  –  Aran Mariadoules
Budget 2023
06
fév.

Séance du conseil

20:00  –  Aran Mariadoules
08
mai

Séance du conseil

20:00  –  Aran Mariadoules
19
juin

Séance du conseil

20:00  –  Aran Mariadoules
Compte et gestion 2022
09
oct.

Séance du conseil

20:00  –  Aran Mariadoules
Arrêté d'imposition 2024
08
déc.

Séance du conseil

17:00  –  ??? ???
Budget 2024

2022

Rapport Préavis 17/2022
Rapport Commission ad hoc - Demande de crédit complémentaire pour la construction de l'immeuble Plant Robert sis chemin de Courseboux 2 à Cully
Communication 09/2022
Patrimoines immobiliers financier et administratif - Programme de rénovation et entretien des bâtiments propriétés de la Commune - état 2022
Communication 08/2022
Réponse à l'interpellation de M. G. Dana et consorts "Le Bain des Dames"
Communication 07/2022
Plan des investissements
Préavis 19/2022
Renouvellement complet de l'éclairage public - Réponse à la motion "Extinction de l'éclairage au coeur de la nuit" du 19 février 2020 de M. J.-Ch. Dunant et consorts
Préavis 18/2022
Règlement sur la gestion des déchets - Réponse à la motion de Mme L. de Palma et consorts "Pour un financement équilibré de la gestion des déchets"
Préavis 17/2022
Demande de crédit complémentaire pour la construction de l'immeuble Plant Robert sis chemin de Courseboux 2 à Cully
Préavis 16/2022
Budget 2023
Décision
Extrait PV préavis 11-12-13-14 et 15/2022
Communication 06/2022
Pénurie d'énergie
Communication 05/2022
Réponse de la Municipalité à l'interpellation Janeiro "Plan horaire 2023", quelle marge de manoeuvre?
Interpellation
M. L. Béguelin et consorts "Eclairage de Bourg-en-Lavaux"
Préavis 15/2022
Règlement sur les perception de production de chaleur sur la base d'un réseau anergie et de pompes à chaleur dans le bourg de Grandvaux
Préavis 14/2022
Crédit d'étude pour le projet de production de chaleur sur la base d'un réseau énergie et de pompes à chaleur dans le bourg de Grandvaux
Préavis 13/2022
Réalisation d'un guide opérationnel pour l'intégration solaire dans un contexte à haute valeur patrimoniale - Zone ISOS-A
Préavis 12/2022
Arrêté d'imposition pour l'année 2023
Préavis 11/2022
Révision du règlement pour Conseil communal du 7 septembre 2016
Décision
Extraits conclusions préavis 08-09-10/2022
Interpellation
Mme M. Janeiro et consorts "Plan horaire 2023, quelle marge de manoeuvre?"
Préavis 10/2022
Remplacement d'une conduite d'eau sous pression au chemin des Auges et assainissement des eaux pluviales
Préavis 09/2022
Comptes 2021
Préavis 08/2022
Rapport de gestion 2021
Décision
Extrait PV préavis 06/2022 et 07/2022
Interpellation
M. G. Dana et consorts "Le Bain des Dames"
Communication 04/2022
Projet d’extension des locaux de la garderie (accueil préscolaire) sises dans le bâtiment des Champs d’Or, propriété de la Fondation de l’Hôpital de Lavaux exploitée par la Fondation Piccolino
Préavis 07/2022
Modifications du règlement pour le Conseil communal du 7 septembre 2016
Préavis 06/2022
Construction d’un club-house sur le complexe sportif de la Tioleyre - Crédit complémentaire
Décision
Extrait PV préavis 01-02-03-04 et 05/2022
Communication 03/2022
Chemin de Courseboux à Cully Travaux anticipés
Communication 02/2022
Plan de mobilité Motion du groupe PLR-ICD « Pour une mobilité multimodale cohérente et planifiée assurant la sécurité des usagers à Bourg-en-Lavaux » Etat des lieux de mise en œuvre
Communication 01/2022
Réponse au postulat de MM. B. Debraine et L. Denisart « Commission Jeunesse »
Préavis 05/2022
Carte des dangers hydrologiques – secteur de Cully Mesures de protection contre les crues Avant-projets Crédit d’étude
Préavis 04/2022
Bâtiment de la rue du Temple n°17 à Cully Locaux destinés à l’UAPE (Fondation Piccolino) Crédit d’aménagement
Préavis 03/2022
Avant-projet d'aménagement de la place de la Gare de Cully
Préavis 02/2022
Crédit d'étude pour le développement d'un projet d'aménagement du chemin et du jardin de courseboux à Cully
Préavis 01/2022
Plafonds d'endettement et de cautionnement

2021

Postulat
Vers des vignes communales biologiques, saines et exemplaires
Communication 10/2021
Patrimoines immobiliers financier et administratif - Programme de rénovation et entretien des bâtiments propriétés de la Commune
Communication 09/2021
Programme de législature 2021-2026
Communication 08/2021
Instruments de planification dans le cadre de l’aménagement du territoire et de la durabilité - Etat des lieux décembre 2021
Postulat
Postulat B. Debraine-L. Denisart "Commission jeunesse"
Communication 07/2021
Extinction nocturne à Riex : Résultat du sondage réalisé en août 2021
Communication 06/2021
Sécurité informatique Réponses de la Municipalité aux questions du Conseiller communal Yves Kazemi
Préavis 20/2021
Arrêté d’imposition pour l’année 2022
Préavis 19/2021
Station d’épuration (STEP) Réfection des équipements techniques et sécuritaires Réalisation d’installations photovoltaïques (STEP et STREL)
Communication 05/2021
Réponse au postulat Jonas Cuénoud "Urgence climatique, il ne reste plus beaucoup de temps
Préavis 18/2021
Autorisations générales pour la législature 2021-2026
Préavis 17/2021
PPA Cully-Gare – vente de la parcelle O
Motion
Mme L. de Palma et consorts "Pour un financement équilibré de la gestion de nos déchets"
Postulat
Remplir l’espace avec du lien : une maison des associations pour notre commune
Communication 04/2021
Bâtiments sis rue du Temple 1 et 17, route de Lausanne 1 (Maison Jaune) et 2 (bâtiment administratif, BAC) à Cully Affectation des locaux
Préavis 16/2021
Demande d’un crédit d’ouvrage de CHF 7’069'350 TTC pour la construction au chemin de Courseboux 2 à Cully du bâtiment dit « Plant Robert » de 16 appartements et d’un rez-de-chaussée pour activités diverses
Préavis 15/2021
Crédit d’étude pour l’élaboration d’une conception d’aménagement dite « image directrice » concernant le bourg de Cully et ses abords immédiats
Préavis 14/2021
Bâtiment de la rue du Temple 1 à Cully - Demande de crédit pour la mise en oeuvre d'un concours concernant la rénovation dudit bâtiment et réaménagement de ses locaux
Préavis
Traitements, indemnités et vacations des Autorités législatives 2021-2026
Préavis 13/2021
Traitements et indemnités des membres de la Municipalité pour la législature 2021-2026
Préavis 12/2021
Adoption des modifications du règlement intercommunal du 1er janvier 2014 du SDIS Coeur de Lavaux, de sa nouvelle annexe ainsi que du règlement des jeunes sapeurs-pompiers (JSP)
Préavis 11/2021
Rapport de gestion 2020
Préavis 10/2021
Comptes 2020
Préavis 08/2021
Rapport de gestion
Motion
PLR-ICD - Mme Fl. Gross "Pour une mobilité multimodale cohérente et planifiée assurant la sécurité des usagers à Bourg-en- Lavaux"
Communication 03/2021
Plateau de la Gare de Cully Etat des travaux en cours
Communication 02/2021
Modération du trafic dans les villages de Riex et d’Epesses
Communication 01/2021
Priorisation des investissements
Préavis 08/2021
Dépassement du crédit d’investissement, préavis n° 19/2017
Préavis 07/2021
Soutien communal aux entrepreneur-e-s de la commune et aide aux habitant-e-s faisant face à une situation financière difficile pour un montant global de CHF 300'000.-
Préavis 04/2021
Prolongation de la ligne tl 47 et modifications des lignes de bus au sein de Bourg-en-Lavaux
Préavis 03/2021
Projet d’aménagement d’un trottoir à la route du Signal à Grandvaux
Préavis 02/2021
Réponse à la motion de Mme Lucie de Palma et consorts « Un geste post-COVID-19 pour les sociétés locales »
Préavis 01/2021
Construction d’un club-house sur le complexe sportif de la Tioleyre

2020

Préavis 20/2020
Demande de crédit pour l'élaboration du devis général en vue de la construction du bâtiment Plan Robert,chemin de Courseboux 2, à Cully
Préavis 14/2020
Demande de crédit complémentaire pour la réalisation de l'écopoint de Cully
Communication 10/2020
Décompte des travaux relatifs au préavis 14/2018-Collèges des Ruvines, du Genevrey et du Vanel-Prescriptions AEAI - Travaux de mise en conformité
Communication 09/2020
Décompte des travaux relatifs au préavis 15/2018-Chemin du Vigny, Cully Assainissement des eaux usées et pluviales
Communication 08/2020
Décompte des travaux relatifs au préavis 13/2017-Demande d'un crédit d'ouvrage de Fr. 6'941'000.- pour la construction d'un bâtiment semi-enterré pour les pompiers du SDIS, la voirie, la cave, les archives communales et la création d'un parking public provisoire en toiture et leur aménagement au lieu-dit "Les Fortunades", rte de la Corniche/ch. du Vigny à Cully
Communication 07/2020
Décompte des travaux relatifs au préavis 19/2017-Extension des locaux de la Justice de Paix-Aménagement des combles
Préavis 17/2020
Réponse à la motion de Mme Stefanie Brander et consorts "Signature de la charte de l'égalité salariale dans le secteur public" par Bourg-en-Lavaux
Préavis 16/2020
Immeuble rue du Village 2, à Aran-Création de deux appartements au 1er étage-Demande de crédit complémentaire pour l'exécution des travaux
Préavis 15/2020
Station de relevage (STREL) de Moratel-Travaux de réfection
Préavis 10/2020
Crédits supplémentaires au budget communal 2020
Communication 06/2020
Réponse à l'interpellation de Mme M. Janeiro du 29 juin 2029 "Pour faire face à la crise économique due au Covid-19, quelles solutions?"
Communication 05/2020
Réponse à l'interpellation de M. J. Joly et consorts du 29 juin 2020 "Ecopoints et déchets ménagers"
Préavis 12/2020
Refonte complète du site internet communal
Préavis 11/2020
Arrêté d'imposition 2021
Interpellation
M. J. Joly et consorts "Les Eco-points et déchets ménagers"
Interpellation
Mme M. Janeiro et consorts "Pour faire face à la crise économique due au COVID-19, quelles solutions"
Motion
Mme L.de Palma et consorts "Un geste post-COVID-19 pour les sociétés locales"
Communication 04/2020
Réponse intermédiaire en réponse au postulat Jonas Cuénoud "Urgence climatique, il ne reste plus beaucoup de temps"
Communication 03/2020
Structure du PDR
Préavis 09/2020
Réponse bis à la motion de M. Christian Currat & consorts "Une Municipalité à 5 ou 7 membres pour la législature 2021-2026?"
Préavis 05/2020
Rapport de gestion 2019
Motion
J. Berthet & consorts "Pour un soutien aux habitants et commerçants de Bourg-en-Lavaux dans le cadre de la pandémie COVID-19"
Interpellation
M. J. Micol & consorts "PPA Champs de l'Essert - Demande de réalisations sans plus tarder du parking d'échange"
Communication 02/2020
Etat des lieux de la mise en oeuvre du préavis 05/2016 - Plan lumière communal de Bourg-en-Lavaux Plan lumière BEL Actes I & II - dossier complet
Communication 01/2020
COVID-19 - Mesures prises par la Municipalité
Motion
de M. J.-Ch. Dunant et consorts "Extinction de l'éclairage public au coeur de la nuit"
Postulat
"Pour plus de clarté lors d'abattage des arbres"
Préavis 07/2020
Lavaux Express-Demande de cautionnement pour l'acquisition d'une nouvelle locomotive
Préavis 02/2020
La Cornallaz - Assainissement de la butte de tir
Préavis 01/2020
Syndicat d'améliorations foncières de Chatalet-Champaflon
Préavis 04/2020
Demande de crédit pour la réalisation d'installations solaires et d'un sous-réseau d'alimentation et d'autoconsommation d'électricité solaire (microgrid) pour les quartiers de la Gare et de l'Hôpital de Lavaux à Cully
Préavis 03/2020
Demande de crédit pour la réalisation d'un système de production de chaleur et de froid sur la base d'une prise d'eau dans le lac et d'un réseau de pompes à chaleur pour les quartiers de la Gare et de l'Hôpital de Lavaux à Cully Modifications-erratum

2019

Préavis 17/2019
Station d'épuration (STEP) - Chaîne de traitement des boues - Réfection
Préavis 15/2019
Construction de conduites industrielles sur le plateau de la Gare, Cully
Préavis 13/2019
Demande de crédit d'étude pour l'élaboration de la planification énergétique territoriale communale et le développement d'un système de pompage d'eau du lac et d'alimentation de pompes à chaleur pour les quartiers du plateau de la Gare et de l'Hôpital de Lavaux
Communication 08/2019
Règlement de police communal - Mise en vigueur
Interpellation
M. M. Cardinaux et consorts - Implantation d'une installation de communication SWISSCOM SA sur la parcelle no 1515 de Bourg-en-Lavaux - Zone sportive de la Thioleyre
Préavis 12/2019
Réalisation du PPA Cully-Gare - Bâtiment et parking souterrain
Motion
S. Brander "Signature de la "charte de l'égalité salariale dans le secteur public" par Bourg-en-Lavaux"
Communication 06/2019
Poursuite de la collaboration avec l'Association intercommunale Police Lavaux (APOL) Motion J. Cuénoud "Urgence climatique, il ne reste plus beaucoup de temps!"
Communication 05/2019
Valorisation du parc immobilier, propriété de la commune de Bourg-en-Lavaux
Communication 04/2019
Décompte des travaux du préavis 03/2019, réseau d'eau du Chemin-Neuf (Epesses) et des Chapelles (Cully), liaison Epesses-Cully, tronçon Crêt-Dessous-Hôtel Lavaux
Préavis 10/2019
Immeuble rue du Village 2 à Aran, création de deux appartements au 1er étage - Demande de crédit pour l'exécution des travaux
Préavis 09/2019
Crédit pour désamiantage et la démolition du bâtiment Contesse et de la caserne des pompiers, place de la Gare 6 à Cully, nos ECA 60 et 556
Préavis 08/2019
Achat de poubelles pour les déchets urbains non soumis à la taxe des déchets
Préavis 07/2019
Surveillance intelligent du réseau d'eau, système Lorno détection de fuite
Préavis 06/2019
Comptes 2018
Préavis 05/2019
Rapport de gestion 2018
Communication 07/2019
Etude et comparaison de diverses sources d'énergie possibles pour chauffer et refroidir les bâtiments actuels et futurs du quartier de la Gare et de l'Hôpital de Lavaux à Cully
Préavis 14/2019
Arrêté d'imposition 2020
Préavis 11/2019
Réfection réservoir ch.Neuf à Epesses, construction nouveau réservoir des vignes, construction chambre de réduction à Riex
Communication 03/2019
Etat des démarches concernant la réalisation des PPA Cully-Gare et Ruvines Dessus
Communication 02/2019
02/2019 Décompte travaux préavis 05/2017 Ch. de Baussan, Cully - Assainissement eaux usées et pluviales
Motion
"Une municipalité à 5 ou 7 membres pour la législature 2021-2016?"
Préavis 04/2019
Crédit pour l'étude de la construction du bâtiment remplaçant l'immeuble Contesse (Pl. de la Gare 6)
Préavis 02/2019
Dépassement crédit investissement,préavis 02/2016,réseau d'eau des Granges (Riex) et Chemin Neuf (Epesses), liaison Riex-Epesses par la route de la Corniche Préavis 03/2019 Ch.de Baussan,sentier des Grands-Jardins,Grandvaux-Assainissement des eaux usées et pluviales et réfection de la conduite d'eau potable
Communication 01/2019
"Droit d'eau" anciennes communes de Villette et Epesses
Préavis 16/2019
Révision générale du règlement de police
Préavis 01/2019
Réponse motion Mme C. Bachmann et consorts

2018

Communication 07/2018
Décompte travaux préavis 02/2016
Préavis 20/2018
Temple de Cully, réaménagement de la sacristie
Préavis 19/2018
Lavaux Patrimoine Mondial - Panneaux d'information
Préavis 18/2018
Achat parcelle 9192-L'Arziller, Villette
Préavis 17/2018
Budget 2019
Communication 10/2018
Planification du territoire:plan directeur, plan d'affectation général et plan d'affectation cantonal Lavaux
Communication 09/2018
Mobilité-Perspective 2019 pour les bus tl67 et haltes ferrovières
Communication 08/2018
PPA - Cully gare-Gare, état des démarches
Communication 06/2018
Dcpte travaux préavis 01/2016
Communication 05/2018
Communication 05/2018 Successions en déshérence M.O&J.O
Préavis 15/2018
15/2018 Ch.du Vigny-Assainissement eaux usées et pluviales
Préavis 14/2018
Collèges des Ruvines et Genvevrey - Prescription AEAI
Préavis 13/2018
Arrêté d'imposition 2019
Préavis 12/2018
Dépassements de crédits d'investissement
Préavis 11/2018
Stationnements de substitution
Communication 04/2018
Décompte travaux préavis 16/2016 - Ch. de Chauderon, Grandvaux, assainissement des eaux usées et pluviales Motion Mme C. Bachmann - Manifestations BEL
Communication 03/2018
Décompte travaux préavis 24/2014 - Remplacement conduite eau potable et défense incendie réservoir des Crêts, ch. de la Bovarde
Communication 02/2018
Décompte travaux préavis 10/2015 - Réfection ch. de Chauderon, Grandvaux
Communication 01/2018
Décompte travaux préavis 20/2015 - Demande d'un crédit d'ouvrage construction La Tioleyre
Préavis 10/2018
Réponse à la motion de Mme A. Ammon-Staudenmann "Une stratégie fiscale proactive et durable"-Annexe 2 corrigée
Préavis 09/2018
Comptes 2017
Préavis 08/2018
Rapport de Gestion 2017
Préavis 07/2018
Remplacement conduite quartier Crêt-Mouton
Préavis 06/2018
Achat parcelle 5356 PPE Bougnon, Grandvaux
Préavis 05/2018
Demande crédit complémentaire 8 écopoints
Préavis 04/2018
PPA Cully-Gare-Modification conditions échange de parcelles
Préavis 03/2018
Cautionnement rénovation cabane Rio de l'Enfer
Préavis 02/2018
Assainissement eaux plateau Gare et remplacement de la conduite eau potable
Préavis 01/2018
Réseau routier-Plan directeur des routes

2017

Postulat
M. P-Y. Delcourt "Aménagement du territoire" Communication 04/2017 Réponse interpellation PPA-Cully gare
Préavis 20/2017
Réfection escaliers-éclairage Criblette, Grandvaux
Préavis 19/2017
Immeuble rue Davel 9, Cully, Justice de Paix. Demande crédit exécution travaux
Préavis 18/2017
Fusion ORPC Lavaux-Oron, adoption des statuts
Préavis 16/2017
Demande de modification du plan fixant les limites de construction du village d'Aran
Motion
"Stratégie fiscale"
Communication 03/2017
Aménagement définitif de la ligne de bus TL 67
Préavis 15/2017
Demande de crédit pour financer l'élaboration du plan général (PGA), du règlement (RPGA) et du rapport d'aménagement selon l'article 47 OAT (Ordonnance fédérale sur l'aménagement du territoire)
Préavis 14/2017
Arrêté d'imposition pour l'année 2018
Motion
M. Ph. Maeder - Interaction entre la place de la Gare et le bourg de Cully
Préavis 13/2017
Fortunades - Crédit d'ouvrage de Fr. 6'941'000.-
Préavis 12/02017
Immeuble rue Davel 9, Cully-Extension locaux Justice de paix
Préavis 11/2017
Bâtiment administratif, rte de Lausanne 2, Cully - Transformations et aménagement rez
Préavis 10/2017
Mécanisation du secteur entretien du dommaine public
Préavis 09/2017
Projet de groupement forestier de Lavaux
Préavis 08/2017
Rapport de gestion
Préavis 07/2017
Comptes 2016
Préavis 02/2017
Crédit aménagement installation définitive ligne TL 67
Préavis 01/2017
Nouveau règlement communal sur la distribution de l'eau
Communication 02/2017
PPA Cully-Gare - Bâtiment C et parking souterrain
Communication 01/2017
"Préavis 18/2015-Demande de crédit pour renouvellement de l'informatique communale"-Etat des lieux et dépassement
Préavis 06/2017
Station d'épuration (STEP)-Assainissement du clarificateur
Préavis 05/2017
Ch. de Baussan,Cully-Assainissement des eaux usées et pluviales
Préavis 04/2017
Rte de la Petite-Corniche,Grandvaux-Assainissement eaux usées et pluviales

2016

Préavis 20/2016
Plafonds d'endettement et de cautionnement-Législature 2016-2021
Préavis 17/2016
Distribution eau potable-Demande crédit extra budgétaire
Préavis 18/2016
Bâtiments du patrimoine financier-Crédit extra budgétaire
Préavis 16/2016
Ch.Chauderon,Grandvaux-Assainissement eaux usées et pluviales
Préavis 15/2016
Cully-Gare/Bâtiment et parking-Crédit complémentaire pour appels d'offres
Préavis 14/2016
Arrêté d'imposition pour l'année 2017 Arrêté d'imposition 2017
Préavis 13/2016
Autorisations générales législature 16-21
Préavis 19/2016
Traitements Municipalité 2016-2021 Préavis Bureau du Conseil Traitements, indemnités et vacations des autorités législatives 2016-2021
Préavis 08/2016
Optimisation eco points et collecte déchets
Préavis 07/2016
Eglise catholique - Cuisine
Préavis 06/2016
Vente de biens immobiliers
Préavis 01/2016
Remplacement conduite eau-Colombaires-Giratoire gare,Cully
Communication 03/2016
Communication
Communication 02/2016
Communication
Communication 01/2016
Communication
Préavis 05/2016
Eclairage publique
Préavis 04/2016
Collecteurs d'eaux-Sentier Bellevue
Préavis 03/2016
Réseau d'eau - Liaison Epesses-Cully
Préavis 02/2016
Réseau d'eau - Liaison Riex-Epesses

2015

Préavis 22/2015
Crédit d'aménagement pour la mise en service de la ligne de bus TL 67 entre Pra-Forny et Cully Gare
Préavis 20/2015
Demande d'un crédit d'ouvrage de CHF 2'800'000 pour la construction de vestiaires et la rénovation des installations sportives existantes, ainsi que la création de nouvelles installations à La Tioleyre
Préavis 19/2015
Demande de crédit d'étude pour l'établissement d'un Plan Directeur Communal de la Mobilité (PDCM)
Préavis 18/2015
Demande de crédit pour le renouvellement de l'informatique communale
Préavis 17/2015
Remplacement d'un véhicule porte-outils
Préavis 16/2015
Réponse à la motion de M. Jean-Christophe Schwaab "pour des règles équitables de stationnement lors de manifestations"
Préavis 14/2015
Acceptation des sucessions en déshérence de Mme M.O., décédée le 28 octobre 2012 et de M. J.O., décédé le 13 décembre 2012
Préavis 15/2015
Demande d'autorisation pour la création et le financement d'un accueil surveillé à midi pour les élèves de 7P et 8P scolarisés à Bourg-en-Lavaux
Préavis 13/2015
Auberge du Raisin et Maison de Ville à Cully - Réfection des façades et des éléments en pierre de taille
Préavis 12/2015
Cully-Gare - Crédit d'étude pour création d'une desserte pour le quartier de la gare et gestion des conduites communales
Préavis 11/2015
Renouvellement de l'éclairage public, route de la Corniche - Tronçon 1: liaison Forutnades à giratoire de Riex - Tronçon 2: liaison de Riex à Epesses
Préavis 10/2015
Réfection du chemin de Chauderon
Préavis 09/2015
Rapport de gestion 2014
Préavis 06/2015
Caveau Corto à Grandvaux - Raccordement des eaux claires et usées par gravité et suppression des pompes de relevage
Préavis 07/2015
Construction d'un collecteur EC et EU au chemin du Vigny ouest, tronçon "Fortunades-Union vinicole"
Préavis 05/2015
Fixation du nombre de membres à la Municipalité pour la législature 2016-2021
Préavis 04/2015
Fixation du nombre de Conseillers communaux pour la législature 2016-2021
Préavis 03/2015
Remplacement conduite de distribution d'eau potable et de défense incendie sur le tronçon "Pra Perey - Les Neyrules"
Préavis 02/2015
Crédit d'étude pour la construction d'une UAPE sur le site des Ruvines à Cully, 2 annexes incluses
Préavis 01/2015
Adoption de la modification du PGA "Maison Jaune", 2 annexes incluses

2014

Préavis 25/2014
Restaurant de l'Hôtel du Monde à Grandvaux - Déplacement et transformation de la cuisine, rafraîchissement des WC et de la cage d'escalier
Préavis 24/2014
Remplacement conduite de distribution d'eau potable et défense incendie sur le tronçon Réservoir des Crêts-chemin de la Bovarde
Préavis 23/2014
Remplacement conduite d'eau potable au chemin de Chauderon
Préavis 22/2014
Travaux d'entretien dans les ouvrages du réseau de distribution d'eau potable
Préavis 21/2014
Crédit pour mise en séparatif des eaux usées et des eaux claires de Sous-Gourze à Riex
Préavis 19/2014
Réfection d'un collecteur EC au lieu-dit "La Daboudaz" à Epesses
Préavis 18/2014
Cautionnement Fondation pour la Conservation de la Maison Buttin-de-Loës
Préavis 17/2014
Crédit d'étude pour la réalisation de locaux vestaires, sanitaires et techniques de La Tioleyre
Préavis 16/2014
Règlement et tarifs des émoluments - Contrôle des habitants
Préavis 15/2014
Arrêté d'imposition pour les années 2015 et 2016
Préavis 14/2014
Approbation de la modification de l'article 14, chiffe 11 des statuts de l'ASCL
Préavis 13/2014
Renouvellement du matériel de la cave de Villette, étape 2
Préavis 12/2014
Réfection du revêtement bitumineux RC 780
Préavis 11/2014
Modification du plan de quartier "Crêt-Mouton - Les Côtes-du-Signal" et du règlement
Préavis 10/2014
Immeuble Brossy, rue du Village 10 à Aran - Réfection et remplacements volets, velux et fenêtre
Préavis 09/2014
Rapport de gestion 2013
Préavis 08/2014
Comptes 2013
Préavis 03/2014
Optimisation des éco-points et collectes
Préavis 07/2014
Auberge du Raisin - Remplacement du fourneau central et d'une salamandre
Préavis 06/2014
Nouvelle liaison de distribution d'eau entre le réservoir des Crêts et le réservoir du Devin - Remplacement de la conduite d'eau potable
Préavis 05/2014
Achat d'une balayeuse et d'un véhicule
Préavis 02/2014
Adoption du PPA les Fortunades

2013

Préavis 25/2013
Augmentation de la taxe de séjour
Préavis 26/2013
Immeuble chemin de Villette 1 à Villette : rénovation et tansformation appartement vigneron - Demande de crédit
Préavis 28/2013
Augmentation du plafond de cautionnement
Préavis 20/2013
Adoption du PPA Les Colombaires ("Hôpital de Lavaux")
Préavis 21/2013
Arrêté d'imposition pour 2014
Préavis 22/2013
Demande de crédit pour financer la réalisation du PPA Cully-Gare
Préavis 23/2013
Crédit d'étude pour le regroupement des infrasctructures scolaires primaires et parascolaires
Préavis 24/2013
Demande de crédit complémentaire pour la mise à niveau des systèmes informatiques
Préavis 15/2013
Dépenses extra budgétaires liées aux intempéries du 2 mai - Routes et collecteurs
Préavis 16/2013
Modification du règlement communal sur la gestion des déchets
Préavis 17/2013
Ancien collège de Chenaux - Remplacement chaudière, production d'eau chaude, radiateurs électriques et réfection WC public
Préavis 18/2013
Demande de crédit PPA les Fortunades - Crédit d'étude de locaux pour pompiers, voirie, archives et places de parc
Préavis 19/2013
Demande de crédit pour financer la réalisation du PPA La Tioleyre
Préavis 09/2013
Rapport de gestion 2012
Préavis 10/2013
Comptes 2012
Préavis 12/2013
Remplacement conduite eau potable aux Colombaires, étape 2
Préavis 13/2013
Décoration et éclairage de Noël
Préavis 14/2013
Création Association Scolaire Centre Lavaux (ASCL)
Préavis 01/2013
Autorisation de financement ARAJEL
Préavis 02/2013
Indemnité pour usage du sol
Préavis 03/2013
Complément PPA Cully-Gare

2012

Préavis 12/2012
Mécanisation du secteur d'entretien
Préavis 13/2012
Conduite d'eau route des Murs
Préavis 08/2012
Comptes 2011
Préavis 09/2012
Rapport de gestion 2011
Préavis 10/2012
Succession en déshérence R.G.
Préavis 11/2012
Conduite d'eau Creux-des-Fontaines
Préavis 06/2012
Règlement du Conseil communal
Préavis 07/2012
Réponse au postulat Florence Gross
Préavis 02/2012
Règlement sur la distribution d'eau